Actes administratifs

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Arrêté mixte

ARRETE TEMPORAIRE, VOIRIE

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2024

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

ARRETE TEMPORAIRE, STATIONNEMENT

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD - Maire de Bron

Publié le 06 mai 2024

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Handball - 2 juin 2024

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Détails de l'acte

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Avenant n° 1 au marché n° 2023-658 - Construction de locaux à destination médicale - lot 4 : Menuiseries extérieures/Occultation/Métallerie

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Détails de l'acte

Arrêté Municipal

ADMINISTRATION GENERALE

Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Jacques Vergès, Directeur, afin de déposer plainte au nom de la Ville pour les infractions commises à l'encontre de la Direction des services au citoyen

Acte administratif du 06 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 mai 2024

Détails de l'acte

Arrêté Municipal