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Arrêté Municipal
Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes en 8 - 1er Juin 2024
Acte administratif du 12 mai 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 12 avril 2024
Arrêté Métropolitain
Arrêté de coordination individuel
Acte administratif du 26 avril 2024 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives
Publié le 27 avril 2024
Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Harmonie La Glaneuse-5 mai 2024
Acte administratif du 25 avril 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 26 avril 2024
Arrêté portant réglementation de la circulation
Acte administratif du 25 avril 2024 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives
Arrêté mixte
Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement
Acte administratif du 25 avril 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-président de la Métropole de Lyon délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 25 avril 2024
Arrêté portant délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal
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