Fixation du nombre de sièges au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail | Ville de Bron

X

À l'occasion du week-end et du lundi de Pentecôte, retrouvez les infos pratiques sur l'ouverture/fermeture des services et équipements municipaux (centre nautique, réseau des médiathèques...), la collecte des déchets, les marchés forains et les pharmacies de garde.

En savoir +

Alertes SMS

ODJ CM_2.pdf PDF - 49.33 Ko

Téléchargement ODJ CM_2.pdf
CONVOCATION CM_0.pdf PDF - 332.27 Ko

Téléchargement CONVOCATION CM_0.pdf

14021

Fixation du nombre de sièges au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail

Numéro de l'acte : 20220414DEL17

Rapporteur : M MARC DUBIEF

tampon_tdt_20220414DEL17.pdf PDF - 125.48 Ko

Téléchargement tampon_tdt_20220414DEL17.pdf

Délibération

AFFAIRES SOCIALES

Centre Communal d'Action Sociale Budget Primitif 2022 - Demande de subvention de fonctionnement

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Délibération

CULTURE

Association du Fort de Bron - Attribution d'une subvention 2022 pour les 40 ans de l'association

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Proposer un événement