Règlement des Temps Périscolaires | Ville de Bron

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À l'occasion du week-end et du lundi de Pentecôte, retrouvez les infos pratiques sur l'ouverture/fermeture des services et équipements municipaux (centre nautique, réseau des médiathèques...), la collecte des déchets, les marchés forains et les pharmacies de garde.

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Alertes SMS

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14123

Règlement des Temps Périscolaires

Numéro de l'acte : 20220623DEL14

Rapporteur : M. FRANÇOIS-XAVIER PENICAUD

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Délibération

COMMUNICATION

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 24 juin 2022

Détails de l'acte

Délibération

FONCIER

Acquisition par préemption du bien situé 16 rue Gaston Maurin

Acte administratif du 23 juin 2022

Détails de l'acte

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