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Résultat de la recherche : la requête sur le terme « accessibilité » vous propose au total 93 résultats
13/05/2024
Actes administratifs
… VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la Sous-commission Départementale d'Accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …
07/05/2024
Actes administratifs
… avec prescriptions de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la sous-commission départementale d'accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …
23/04/2024
Actes administratifs
… VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … formulées par la Sous-ommission Départementale d'Accessibilité devront être impérativement respectées. Les … de la réglementation en matière de sécurité incendie et d’accessibilité ne préjuge aucunement d’éventuelles demandes …
13/05/2024
Actes administratifs
… VU l’avis favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … par les Sous-commissions Départementales de Sécurité et d'Accessibilité devront être impérativement respectées. …
19/04/2024
Actes administratifs
… réputé favorable de la Sous-commission Départementale d’Accessibilité pour les personnes handicapées en date du … par les Sous-Commissions Départementales de Sécurité et d'Accessibilité devront être impérativement respectées. …
25/03/2024
Actes administratifs
… matière de stationnement; Considérant que pour faciliter l'accessibilité et l'utilisation des taxis aux usagers et aux …
13/09/2023
Actes administratifs
… collectif pour un maillage renforcé et une meilleure accessibilité aux pôles fréquentés du secteur. Aussi, la … du plan de circulation et reports trafic Impact accessibilité locale 4 carrefours structurants Modification … du plan de circulation et reports trafic Impact accessibilité locale 5 carrefours structurants Opportunités …
02/01/2024
Actes administratifs
… SOCOTEC le 12 décembre 2023, CONSIDERANT l'attestation d'accessibilité handicapés/ERP 2017 établi le 7 décembre 2023 …
23/02/2024
Actes administratifs
… de prendre toutes les mesures propres à assurer l'accessibilité des camions de chantier et à prévenir tout …
24/01/2024
Actes administratifs
… SOCOTEC le 12 décembre 2023, CONSIDERANT l'attestation d'accessibilité handicapés/ERP 2017 établi le 7 décembre 2023 …